Mentions légales

 

 

Publications  

 

Directeur ou responsable de la publication : 

M. Arnaud Lanchon-Dumontier, Directeur Général

  

Pour tout renseignement, demande de lien, merci de nous contacter à l'adresse suivante: webmaster@msa10-52.msa.fr

 

 

Réalisation et hébergement 

 

Ce site est réalisé par arMOnia et AGORA (http://informatique.msa.fr/)

avec le portail opensource LIFERAY (http://www.liferay.com/).

  

GIE AGORA

Avenue du Clos Maury

B.P. n° 217

82002 MONTAUBAN Cedex

tel : 05.63.68.48.48

 

Il est hébergé et géré par le SIGMAP

 

SIGMAP  Avelin

66 rue Lille

59710 AVELIN

tel : 0320165400 

 

SIGMAP  Bagnolet

Les Mercuriales 

40, rue Jean Jaurès

93 547 BAGNOLET CEDEX 

 

Conception graphique et éditoriale :

 

KLEE GROUP

La Boursidière  

BP 159

92357 LE PLESSIS ROBINSON 

tel : 01 46 29 25 25 

 

 

Politique éditoriale et publicitaire :

Les informations fournies  dans le domaine de la santé, sur  www.msa.fr , sont destinées à améliorer et non à remplacer la relation qui  existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.

Notre site n'accueille aucune forme de publicité.

 

Propriété intellectuelle et crédits : 

Droits d'auteur : 

Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. Il est ainsi soumis à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. L

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

Crédits photographiques 

• CCMSA Service Image(s) : Nom du photographe de la photo de fond / accueil  (Cf nom du fichier), Daniel Eugène, L. Perenom, T. Lannié, S.Cambon, C. Watier

 

• Istock photo, BananaStock, 

Respect de la vie privée

Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Cnil (Commission Nationale de l'Informatique et Liberté) sous le numéro

Concernant les informations personnelles collectées sur notre site, nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives. Ce droit s'exerce dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le site utilise la technique des "cookies", vous pouvez supprimer ces cookies, via le menu "options" ou "préférences" de votre navigateur.

  

Politique de création de liens vers www.msa10-52.fr 

Le site de www.msa10-52.fr autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

- ne pas imbriquer les pages du site à l'intérieur des pages d'un autre site, mais d'ouvrir dans leur propre fenêtre;

- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

- ne pas faire de lien profond vers des pages du site www.msa10-52.fr, sauf autorisation explicite contraire. En effet les adresses des pages du site www.msa10-52.fr sont susceptibles de changer sans préavis.

 

Toute utilisation des contenus proposés sur ce site à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

 

 

© MSA Sud Champagne - Tous droits réservés.