Informations légales
Informations légales - MSA Sud Champagne
Décisions CNIL 2024
-
GDR Actions LPP
-
Flux avec France Travail - Prime de Noël
-
Flux pathologie
-
Enquêtes de satisfaction au travail
-
France Travail
-
Gestion des créances et des encaissements
-
Programme Déclic
-
Elections chambre d'agriculture
-
Alerte sanitaire (ALS)
-
Campagnes de la semaine des RDV de la retraite
-
Représentativité patronale
-
Entretiens personnalisés par téléphone portant sur le dépistage organisé du cancer colorectal
-
Intermédiation financière des pensions alimentaires
-
Appel à projets jeunes
-
Baromètre des femmes dans le monde agricole
-
Mon bilan prévention (RDV prévention aux âges clés de la vie)
-
Numérisation des documents reçus par mail (ConvMail)
-
Programmation de dépistages organisés des cancers
-
Déclaration des Accidents du Travail grands comptes
-
Evaluation du programme de prévention du mal-âtre agricole
-
Transmission du montant des IJ des salariés MSA à la DSS
-
TDB - Suppression des documents papier
-
Indicateur des données d'activités en santé-sécurité au travail
-
Appel à projets Coup de pouce prévention
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Décisions CNIL 2023
-
Guichet unique des entreprises (GUE)
-
Aide financière à l'insertion sociale et professionnelle (AFIS)
-
Calcul des taux modulés de cotisation à l'assurance chômage dans le cadre du dispositif Bonus-Malus (1re modification)
-
Gestion administrative de la paie et du déclaratif
-
Entretiens personnalisés par téléphone portant sur le dépistage organisé du cancer colorectal
-
Quotient familial (QF)
-
Portail Numérique des Droits Sociaux (PNDS)
-
Echantillon inter-régimes des cotisants du régime agricole (EIC)
-
Recherche de déclaration préalable au détachement
-
Indicateurs de suivi des prestations en espèces
-
Etude sur la séroprévalence de Francisella tularensis
-
RGPD – Suivi et pilotage de l’activité CMCD
-
RGPD - Les P’tits Ateliers Nutritifs (2nd modification)
-
RGPD – Bénéficiaires de l’ALD sans médecin traitant
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Décisions CNIL 2022
-
Mention d'information RGPD
-
Gestion des sollicitations (ARSENE / MMMR)
-
Dépistage organisé du cancer colo-rectal
-
Evaluation Cap Bien-Être
-
Campagne entretien motivationnel grippe
-
Vaccination Covid-19
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Décisions CNIL 2021
-
Mention d'information RGPD
-
Gestion du contrôle interne
-
Echantillon retraite inter régime
-
Mémo santé enfant
-
Revalorisation differenciee des pensions de vieillesse
-
Barometre de satisfaction des instants sante
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Décisions CNIL 2020
-
Mutation inter-régimes et inter-caisses des prestations maladie
-
Droit à l'erreur
-
Service en ligne professionnel concernant les demandes d'accord prealable
-
Echanges d'informations concernant les factures de soins
-
Mise en oeuvre des bilans personnalises prevention
-
Entretien motivationnel grippe
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Décisions CNIL 2019
-
Plan de continuité
-
Production indicateurs risque
-
Prévention diabète
-
Listes provisoires
-
Elections délégués cantonaux
-
PUMa gestion des droits et régularité
-
Plan SST
-
Fourniture infos légales et financières sur les entreprises
-
Accompagnement des malades complexes
-
Constitution des listes pré-provisoires elections DC
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Décisions CNIL 2018
-
Suivi des établissement et service médicaux sociaux
-
Service en ligne professionnel de pescription des transports sanitaires
-
Dépistage du cancer du col de l'uterus
-
Evaluation actions collectives seniors
-
Facturation transports sanitaires
-
Mise en oeuvre bilan 50
-
Webitique des tiers
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Décisions CNIL 2017
-
Vaccination contre la grippe
-
Enquête dirigeants agricoles
-
Cellules pluridisciplinaires
-
Enquête nationale de satisfaction
-
Non cumul AAH et Alloc Spécifique de solidarité
-
Quiz stop aux chutes
-
Transmission à la DGFIP déclarations fiscales IJ-PJ
-
Observatoire des zoonoses en agriculture
-
France connect
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Décisions CNIL avant 2017
-
2010 contrats unique d'insertion
-
2010 consult en ligne par med pour ALD
-
2010 Acte decision produits phytosanitaires
-
2009 transmission données a ANCV sur pers fragiles
-
2009 titre emploi simplifié agricole
-
2009 suppression déclaration ressources PF
-
2009 réglementaire transmission unedic
-
2009 paiement et suivi prestations assurance maladie
-
2009 mutations inter régimes carte vitale
-
2009 mise en oeuvre enquête sur vieillissement en agriculture
-
2009 enquête téléphonique
-
2009 émission carte vitale 2
-
2009 élections des délègues cantonaux
-
2009 dispositif de régularisation de cotisations prescrites
-
2009 compte professionnel de sante
-
2009 aide versée sous forme de CESU
-
2009 Acte CNIL RSA
-
2010 ABV
-
2009 RSA
-
2009 enquête de satisfaction
-
2010 Guichet Unique Virtuel
-
2010 dépistage organisé des cancers
-
2010 flux medico administratif
-
2010 enquête de sante
-
2010 zoonoses
-
2010 gestion des Ressources Humaines institutionnelles
-
2010 MAECOPSA
-
2010 obs des zoonoses en agriculture
-
2010 flux MSA DGFIP
-
2010 cot prévoyance santé pour compte de tiers
-
2021 enquête auprès des exploitants agricoles
-
2010 dépistage des cancers
-
2010 surveillance épidémiologique en mileu du travail
-
2010 prestations retraite
-
2010 gestion des RH institutionnelles
-
2010 fichier bénéficiaires RSA pour déterminer prime pour emploi
-
2010 facturation ets sante par MSA
-
2010 evaluation satisfaction réseau Alzheimer
-
2010 enquête tel sur les élections MSA.doc
-
2011 évaluation stat des fraudes en matière d'IJ
-
2011 systèmes d'information MSA
-
2011 évaluation statistique fraudes indemnites journalieres
-
2011 paiement et suivi prestation maladie
-
2011 émission carte vitale 2
-
2011 déclarations nominatives annuelles
-
2011 gestion réseau CILS et referents CNIL
-
2011 suivi maladie infectieuse
-
2011 FICOBA 2
-
2011 enquête auprès des exploitants agricoles
-
2011 Echantillon inter-regimes de cotisants
-
2011 SISAL
-
2011 SIERA
-
2011 Mediator
-
2011 info salariés non salariés régime agricole
-
2011 info a APRIONIS sur assiettes de cotisations
-
2011 expérimentation CLIPS 2
-
2011 EPIBAM
-
2011 dépistage cancer colo rectal
-
2011 COSET
-
2011 CDAPL
-
2011 prévention des risques domestiques
-
2012 constitution d'une sérotheque
-
2012 enquête nationale de satisfaction
-
2012 paiement des prestations
-
2012 insuffisance rénale chronique 12 02
-
2012 AAH
-
2012 identification activités des salaries MSA
-
2013 aides fin PRP
-
2013 ALD
-
2013 PRADO Maternite
-
2013 veille juridique
-
2013 personnel entretien terrains golf
-
2013 PSU
-
2013 gestion des services de sante au travail
-
2013 zoonoses en agriculture
-
2013 Acte règlementaire seroprevalence de l'hépatite E
-
2014 CNIL elections MSA
-
2014 CNIL services securises Extranet
-
2014 services sécurises extranet
-
2014 elections liste pre prov 2e col
-
2015 Etude épidemio sal agri
-
2015 annuaire matricules
-
2015 gestion alim util SNIRAM
-
2015 déclaration simplifiée grossesse
-
2015 GPDC
-
2015 connaissance des ALD
-
2015 Creditsafe
-
2015 LUCEA
-
2015 gestion des temps et absences
-
2015 gestion des rentes AT
-
2015 Plan SST enquête Petales
-
2015 facturation structures aide a la personne
-
2015 Echantillon inter regimes retraites
-
2015 Echange Inter Regimes Retraites
-
2015 dispositif PRADO
-
2016 identification des décédés
-
2016 retraite coordonnée
-
2016 prime activité
-
2016 Donnees pers mutu RCT
-
2016 formation des élus
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Protection des données
Protection des données personnelles
La collecte des données personnelles est toujours accompagnée d'informations indiquant la finalité du traitement, la durée de conservation des données collectées et la façon d'exercer vos droits.
Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulgurer ces informations à des tiers.
MSA Sud Champagne
A l'attention de la délégué à la protection des données (DPO)
1 avenue Maréchal Joffre
10000 TROYES