La cotisation au FMSE
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, co-exploitant ou...
Cotisations des non-salariés
Cotisations des non-salariés - MSA Sud Champagne
Cotisations des non-salariés
En tant que chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, la MSA est votre interlocuteur unique pour le calcul et le paiement de vos cotisations et de contributions sociales, pour vous-même et pour les membres de votre famille participant aux travaux sur l'exploitation.
Calcul des cotisations
Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles
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Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)
Depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ...
Paiement des cotisations exploitants
Des aides pour les agriculteurs en cas de difficultés de paiement des cotisations MSA
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Comment régler mes factures de cotisations ?
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Les modalités de paiement des cotisations des non-salariés agricoles
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Vos droits et obligations
Vous faites l’objet d’un contrôle
Que vous soyez employeur, chef d’exploitation ou d’entreprise agricole (en ...
Le rescrit social
Vous êtes exploitant, entrepreneur ou une organisation patronale ou syndica...
Déclaration des revenus professionnels
Unification des déclarations fiscales et sociales
Afin de simplifier vos démarches administratives, vous n’avez qu’une seule ...
Déclarer ses revenus de remplacement (indemnités journalières)
Récapitulatif vous aidant à déclarer vos revenus de remplacement et vos ind...
Démarches
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Demande d’option pour le taux reduit de la cotisation maladie-maternite
Notice et formulaire Cerfa 16290*01
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