Formulaires cotisations - MSA Sud Champagne

• Guide pas à pas UDFS 2026

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• Déclaration des revenus des non-salariés agricoles - DRP

  Cerfa 16289*03

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• Fiche d'exploitation

  Cerfa 10053*25

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• Notice déclaration d'ensemble des revenus 2025

  Cerfa 52387#02

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• Cessation d'activité NSA

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• Demande de modulation des appels

  Cerfa 15243*02 - #51930*02

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• Demande de dénonciation de l'option annuelle

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• Demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés

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• Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1

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• Versement d'un à-valoir de cotisations

  Cerfa 14292*03

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• Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

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• Dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles pour les entreprises

  Cerfa en cours

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• Notice explicative du dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles pour les entreprises

  Cerfa en cours

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• Demande d'adhésion à l'assurance volontaire vieillesse

  Cerfa N°16225*01

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• Attestation sur l'honneur relative au statut choisi et notice

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• Demande de rescrit social

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