Coup de pouce Prévention risques chimiques, l'appel à projet de la MSA

Mis à jour le 18/07/2024

Exploitant et/ou employeur agricole, votre activité professionnelle vous expose à des risques liés aux produits chimiques ? Pour vous accompagner à évaluer et prévenir les risques, la MSA Alpes du Nord lance son appel à projet Coup de pouce Prévention risques chimiques. Pour en savoir plus, rendez-vous le 9 septembre 2024 lors du webinaire dédié.

Pourquoi participer ? 

Dans le cadre de votre activité agricole, vos salariés et vous-même êtes amenés à utiliser des produits chimiques solides (poudre, granulés, fibres, poussières...), liquides et/ou gazeux (gaz d’échappement...). Vous souhaitez identifier les risques qu'ils peuvent provoquer et trouver des solutions mais le coût financier vous freine. Coup de pouce Prévention risques chimiques, c'est l'opportunité de pouvoir agir pour votre santé et celle de vos salariés grâce à une participation financière pouvant aller jusqu’à 3 000 € associée à un accompagnement d’un conseiller en prévention pour concrétiser votre projet. Vous aurez également la possibilité d'échanger avec d’autres chefs d’entreprise qui ont des problématiques similaires. 

Qui peut participer ? 

Cet appel à projet vous est ouvert si vous répondez aux conditions suivantes :  

  • Être exploitant et/ou employeur agricole en Isère, Savoie ou Haute-Savoie : Employer entre 0,5 à 10 salariés (en équivalent temps plein) 
  • Être affilié à la MSA Alpes du Nord 
  • Être à jour du paiement de vos cotisations sociales versées à la MSA (ou échéancier de paiement) 
  • Avoir réalisé ou réaliser obligatoirement au cours de cet accompagnement l’évaluation des risques professionnels de votre entreprise 
  • Ne pas avoir bénéficié, au cours des 5 dernières années, d’une aide financière Santé Sécurité au Travail de la MSA d’un montant supérieur à 250 € 
  • Ne pas cumuler d’aides pour le projet présenté (dispositifs européens, nationaux, régionaux, AGEFIPH ou autre) 
  • Les équipements, aménagements ou prestations ne doivent pas avoir été commandés avant la date d’accord par la MSA 
     

Comment participer ? 

Déposez votre dossier de candidature à l’appel à projet Coup de pouce Prévention risques chimiques en seulement 3 étapes : 

  1. Envoyez votre dossier préliminaire de candidature à sst.blf@alpesdunord.msa.fr au plus tard le mardi 17 septembre 2024. 
     
  2. Participez à un de ces temps d’échanges (au choix) pour finaliser votre projet et compléter votre dossier de candidature : 
    *  Lundi 7 octobre 2024 de 10h00 à 13h00 à la MSA de Chambéry ou d’Annecy selon les inscrits 
    *  Vendredi 11 octobre 2024 de 10h00 à 13h00 au Lycée agricole à la Côte-Saint-André 
     
  3. Envoyez votre dossier définitif de candidature à sst.blf@alpesdunord.msa.fr au plus tard le mercredi 16 octobre 2024 

Votre dossier sera ensuite étudié. S’il est accepté, vous signerez le contrat d’engagement avec la MSA au plus tard le vendredi 8 novembre 2024 et vous aurez une année pour réaliser les actions prévues. 

Webinaire

Coup de pouce Prévention risques chimiques, l'appel à projet MSA

Lundi 9 septembre 2024 de 13h30 à 14h15 

Vous avez besoin d'en savoir plus sur cet appel à projet ? Venez échanger avec le service Santé Sécurité au Travail de la MSA qui répondra à vos questions sur l'appel à projet et ses objectifs, le type d’actions finançables, les conditions d'éligibilité, les démarches à effectuer et le contenu du dossier préliminaire de candidature.